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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) rayon d'or
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le rucher catalan
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

le rucher catalan
rayon d'or, sarl

Numéro de dépôt :
4194832
Date de dépôt :
06/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
le rucher catalan de rayon d\'or

Présentation de la marque le rucher catalan

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) rayon d'or auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le rucher catalan »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) rayon d'or domicilié(e) 2 chemin de régleilles - 66130 - Ille sur Têt - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 073 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, rayon d'or, M. dominique chinal domicilié(e) 2 chemin de régleilles - 66130 - Ille sur Têt - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

rayon d'or a également déposé les autres marques suivantes : L'ABEILLE CATALANE , RAYON D OR , Rayon d'OR , LES APICULTEURS DU MONDE , Le bon goût du Miel des Pyrénées , RAYON D'OR


rayon d'or, sarl - 2 chemin de régleilles - 66130 - Ille sur Têt - France - SIREN 448073924


rayon d'or, M. dominique chinal - 2 chemin de régleilles - 66130 - Ille sur Têt - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 19 juillet 2018 - Rejet total n°728882 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-19

Gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux ; sucreries.